Marque enregistrée - Marque en vigueur

DLM OCCASION
D.L.M., SAS

Numéro de dépôt :
4390305
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
DLM OCCASION de D.L.M

Présentation de la marque DLM OCCASION

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DLM OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.L.M domicilié(e) 32 Place de la Gare - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 500 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric BOURGUET domicilié(e) IMMEUBLE CRYSTAL - 59777 - ZAC EURALILLE ROMARIN - France.

La marque DLM OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DLM OCCASION arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

D.L.M a également déposé les autres marques suivantes : SECOND LOC by DLM , SECOND LOC by dlm location longue durée de véhicules d'occasion , DELAMET , DLM , DLM , DLM , DLM LOCATION , EOLAGE , ERGO GLISS , DLM LOCATION


D.L.M., SAS - 32 Place de la Gare - 59000 - Lille - France - SIREN 469500540


M. Frédéric BOURGUET - IMMEUBLE CRYSTAL - 59777 - ZAC EURALILLE ROMARIN - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Appareils de locomotion ;

Assistance, entretien/nettoyage et réparations de véhicules ;

Location de voiture ; assistance en cas de panne.